Vers une taxe kilométrique imposée aux Québécois?
Un groupe de chercheurs de l’Université de Sherbrooke s’est penché sur la stagnation des revenus liés à la taxe sur le carburant et propose une taxe kilométrique pour compenser et ainsi permettre le maintien et l’amélioration du réseau routier au Québec.
Depuis plusieurs années, les revenus liés à la taxe sur le carburant stagnent, notamment en raison du nombre grandissant d’automobilistes qui se procurent des voitures électriques et à l’amélioration de l’efficacité énergétique des véhicules, ce qui donne moins d’argent à l’état pour procéder au maintien et à l’amélioration du réseau routier.
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Dans un cahier de recherche publié plus tôt ce mois-ci, les chercheurs Michaël Robert-Angers, Jean-Philippe Meloche et Luc Godbout avancent qu’une taxe kilométrique est une solution qui ressort du lot pour remédier à cette perte de revenus pour l’État.
« La taxe kilométrique apparaît, en théorie, comme la solution la plus appropriée en vue de remplacer la taxe sur les carburants », indique-t-on.
Le groupe de chercheurs estime que le montant qui devrait être perçu en 2030 pour compenser les recettes tirées de la taxe sur les carburants et l’augmentation des dépenses nécessaires à l’amélioration du réseau routier serait de 8,4 cents par kilomètre en moyenne pour les véhicules légers.
Cette tarification pourrait également être modulée en fonction de l’achalandage sur certaines routes, l’heure de pointe et les régions, notamment. Elle pourrait aussi voir le jour avec une déduction fiscale si le nombre de kilomètres parcourus est inférieur à un maximum.
Il existe plusieurs façons de percevoir cette taxe, comme l’utilisation de capteurs GPS dans les voitures ou bien une prise de photo de l’odomètre au moment du renouvellement de l’immatriculation, pour n'en nommer que deux.
Les experts indiquent toutefois que, bien que ce type de tarification soit implanté en Russie ainsi que dans de nombreux pays européens, il ne bénéficie pas d’un taux d’acceptabilité sociale élevé. Ils invitent néanmoins Québec à se pencher sur la question à l’instar de la Communauté métropolitaine de Montréal, qui a déjà publié une étude à ce sujet.
« Il serait judicieux que le gouvernement du Québec amorce dès maintenant une réflexion sérieuse sur ce type de tarification parce que les cas étudiés montrent qu’il faut près d’une décennie d’études, de projets pilotes et de consultations avant d’arriver à l’implanter », soutient-on.